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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN INDUSTRIE
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XYLOVERTOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XYLOVERTOX
PROVEN INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92448065
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2022

Présentation de la marque XYLOVERTOX

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XYLOVERTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 181 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque XYLOVERTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XYLOVERTOX est expirée depuis le 23 décembre 2022.

PROVEN INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BONODOR , SPADO


PROVEN INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509181343


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264502 - Publication au BOPI 1998-10-13

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231686 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360267 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 21 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360266 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 23 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297735 - Publication au BOPI 2000-03-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°524867 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-02-25

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512577 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616463 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits pour le traitement du bois.Fongicides, insecticides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.